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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMERS
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PAS DE SIRACUSE PAS D'EXCUSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAS DE SIRACUSE PAS D'EXCUSES
COMERS Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3222308
Date de dépôt :
24/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
24/04/2013
PAS DE SIRACUSE PAS D\'EXCUSES de COMERS

Présentation de la marque PAS DE SIRACUSE PAS D'EXCUSES

Déposée le 24 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « PAS DE SIRACUSE PAS D'EXCUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMERS domicilié(e) 286 avenue du Grand Verger - Immeuble le Polygone,73000 CHAMBERY - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 515 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque PAS DE SIRACUSE PAS D'EXCUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS DE SIRACUSE PAS D'EXCUSES est expirée depuis le 24 avril 2013.

COMERS a également déposé les autres marques suivantes : JUICE FOR LIFE , LIMONCELLO , BELL , SIRACUSE , MINIPACK , SIRACUSE LE JUS DE CITRON , REALI Promotion , K'UP BY SIRACUSE , PRESTO LEMON , EURO CROWE


COMERS Société à Responsabilité Limitée - 286 avenue du Grand Verger - Immeuble le Polygone,73000 CHAMBERY - 73000 - France - SIREN 382515799


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Inscription le 19 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504413 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-19

Inscription le 19 octobre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°560766 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-19

Inscription le 7 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561837 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Boissons de fruits ; jus de fruits ; jus de citron.